Service de numérisation à la demande d'ouvrages libres de droits

La numérisation à la demande concerne uniquement les documents libres de droits. Pour les documents n’appartenant pas à la Bibliothèque Universitaire, le demandeur s’engage à apporter les justificatifs prouvant que le document est libre de droits.

Les documents appartenant à la BU dont la numérisation fera l’objet d’une publication commerciale (papier ou numérique) sont soumis à une tarification forfaitaire supplémentaire.

Un document sera numérisé sous réserve de son état matériel et de son format. La bibliothèque numérique se réserve le droit de refuser une commande de numérisation s’il s'avère que les documents ont reçu des traitements chimiques.

Si le document existe déjà en format numérique, accessible gratuitement en ligne, ou s’il ne peut être numérisé, le service de numérisation en informera le demandeur dans un délai de huit jours ouvrés.

Les travaux de numérisation seront réalisés après signature du devis et réception du bon de commande. Les fichiers seront envoyés après paiement de la facture. Dans la mesure où le document appartient à la BU et relève du domaine public, la BU se réserve la possibilité de l’intégrer à sa bibliothèque virtuelle, accessible sur son site.

Les documents libres de droits fournis par le demandeur, et qui présentent un intérêt pour les collections numérisées de la BU pourront être traités gratuitement.

Les documents libres de droits fournis par le demandeur, et qui présentent un intérêt pour les collections numérisées de la BU pourront être traités gratuitement.
Pour toute autre demande, nous consulter.