Introduction

Le présent règlement a pour objet de préciser les droits et les devoirs des usagers de la BU de l'UCA. Il s’applique aux bibliothèques de :

  • Lettres, Langues et Sciences Humaines Lafayette
  • Lettres, Langues et Sciences Humaines Gergovia Marie-Hélène Lafon
  • Lettres et Sciences Humaines Gergovia 2e étage
  • Lettres, Langues Carnot
  • Droit Économie Management
  • Bibliothèque des Cézeaux
  • Bibliothèque numérique
  • Santé
  • Odontologie
  • Campus INSPE de Chamalières
  • Campus de Montluçon
  • Campus de Moulins
  • Campus d’Aurillac
  • Campus du Puy-en-Velay

En annexe et actualisées chaque année, figurent les modalités de fonctionnement, les calendriers et horaires d’ouverture, ainsi que les conditions de prêt en vigueur. Ces informations sont consultables sur le portail de la BU bu.uca.fr.

Pour ce qui est de la pandémie COVID, et étant donné le caractère réglementaire sans cesse mouvant, il est rappelé que les usagers doivent se conformer aux règles générales définies par l’Université Clermont-Auvergne et aux mesures spécifiques prises par la BU de l’UCA pour garantir la santé de tous.

Article 1 : Accès au réseau documentaire

L’accès aux bibliothèques du réseau et à la consultation sur place est libre et gratuit (à partir de 16 ans).

L’utilisation des services de prêt à domicile et de prêt entre bibliothèques (PEB) est subordonnée à l’inscription à la BU de l'UCA et à l’obtention d’une carte de bibliothèque ou à l'inscription à l'UCA.

L’accès aux bibliothèques peut être refusé à toute personne qui par son comportement entraîne une gêne pour le public ou pour le personnel ou qui refuse de se conformer aux dispositions du présent règlement.

Article 2 : Horaires d’ouverture au public

Les horaires et les calendriers d’ouverture sont validés annuellement par le Conseil de la documentation et portés à la connaissance des utilisateurs par voie d’affichage et sur le portail de la BU de l'UCA.

Article 3 : Inscription

L’inscription est gratuite pour les étudiants, les enseignants-chercheurs, et le personnel des établissements membres fondateurs de l'Université Clermont Auvergne et associés, ainsi que pour les chercheurs et les organismes extérieurs ayant passé une convention avec l'Université Clermont Auvergne et associés. Pour ces publics, l’inscription est valable jusqu’au mois d'octobre de l’année universitaire suivante.

Pour les publics bénéficiant d’une convention de réciprocité, la durée de validité de l’inscription est identique à la date de validité de leur inscription dans le premier réseau.
Les personnes doivent justifier de leur appartenance au réseau partenaire.

Pour les publics payant, la durée de validité de l’inscription est de 12 mois, à compter de la date d’inscription.

Pour emprunter des documents, toute autre personne peut s’inscrire selon les modalités et tarifs en vigueur fixés par les autorités de tutelles et figurant en annexe. Le tarif des services payants est porté à la connaissance des utilisateurs par voie d’affichage et sur le portail de la BU de l'UCA.

L’inscription gratuite est possible dans toutes les bibliothèques du réseau. L’inscription payante est possible partout dans le réseau, sauf à la BU ESPE, à la BU Lettres Gergovia 2e étage, dans les BU du Puy et d’Aurillac, à la BU de Moulins.

Les droits doivent être renouvelés chaque année.

Article 4 : Conditions de prêt

Le nombre et la durée des prêts varient selon les catégories de lecteurs et les types de documents : il faut consulter le « Guide du Lecteur du réseau », accessible également sur le portail de la BU. Il existe deux types de documents : les documents empruntables et les documents exclus du prêt.

Un document absent des collections de la BU peut être demandé par l’intermédiaire du service de Prêt Entre Bibliothèques. Certains des documents mis à disposition grâce à ce service sont à consulter uniquement sur place, sur décision de la bibliothèque prêteuse. Il ne saurait y avoir de dérogation à ce principe. Les documents empruntables doivent être rendus dans la bibliothèque où ils ont été empruntés.

Tout lecteur qui ne rendra pas les documents dans les délais impartis sera passible d’une interdiction de prêt égale à la durée du retard, multipliée par le nombre de documents en retard. Cette interdiction de prêt est appliquée dans l’ensemble des bibliothèques du réseau.

L’accès aux magasins de stockage de documents est interdit à toute personne étrangère au service, pour des raisons de sécurité. Pour obtenir un ouvrage du magasin, il est nécessaire d’en faire la demande.

Certains fonds spécialisés et certains documents, en raison de leur valeur, ne sont pas empruntables et impliquent des règles précises, pour leur reproduction et leur consultation. Le personnel de la bibliothèque est garant de l’intégrité de ces fonds précieux.

Les collections peuvent être rendues inaccessibles pour des raisons de conservation ou de valorisation.

Tous les documents sont exclusivement prêtés pour un usage privé ou pour un usage pédagogique.

Les documents électroniques ou audiovisuels prêtés à domicile et réservés à l’usage privé ne peuvent faire l’objet d’une diffusion publique. La projection collective de programmes audiovisuels ou électroniques accessibles en "consultation" est limitée aux locaux de l'UCA. La bibliothèque décline toute responsabilité en cas de détérioration des appareils personnels permettant l’utilisation des documents électroniques et audiovisuels.

La reproduction des documents s’effectue aux frais de l’usager et dans le respect de la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, c’est-à-dire dans la limite de 10% pour un livre et de 30% pour un journal/une revue. La reproduction complète d’un document qui ne relève pas du domaine public est interdite sur les copieurs de la bibliothèque. 

Les copies partielles sont destinées à un usage strictement personnel.

Article 5 : Responsabilité des utilisateurs

La carte de bibliothèque ou le badge universitaire est strictement personnel(le), nominal(e) et incessible. Elle/il devra être matériellement présenté(e), pour effectuer une transaction physique. Chaque lecteur est responsable de tous les documents empruntés. En cas de perte ou de vol de la carte de bibliothèque, il convient de le signaler le plus rapidement possible au personnel de la bibliothèque. S'il s'agit du badge universitaire, l'opération sera à effectuer auprès de la Direction opérationnelle des systèmes d'information.
En l’absence de déclaration de perte ou de vol, l’usager sera responsable des documents empruntés avec sa carte ou avec son badge.

Le remplacement de la carte est payant.

Par ailleurs, le lecteur doit signaler à la bibliothèque tout changement de patronyme, domicile, téléphone, adresse électronique.

Dans tous les cas où l’utilisateur ne pourra pas rendre les documents empruntés, il devra soit les fournir à l’état neuf, soit les rembourser selon le tarif de substitution validé par l'Université de rattachement.

En ce qui concerne les ressources informatiques, l’utilisateur doit se conformer strictement à la charte informatique de son école ou université de tutelle. Qui plus est, tout téléchargement massif et automatisé de ressources documentaires est proscrit.

Un étudiant devra être en règle avec la bibliothèque pour obtenir un transfert de son dossier ou la délivrance d’un diplôme, se réinscrire à l’université, s’inscrire à un examen ou à une soutenance de thèse.

Article 6 : Respect de l’intégrité des collections

Tout document annoté, souligné, surligné ou taché par un lecteur sera considéré comme détérioré et devra être remplacé. La détérioration de collections non remplaçables fera l’objet de sanctions, pouvant aller de l’exclusion temporaire à une exclusion définitive des bibliothèques, assortie d’un éventuel recours devant les sections disciplinaires des écoles et de l'Université.

Les documents de la BU de l'UCA sont protégés par un système antivol.

Lorsqu’un lecteur déclenche le système antivol à son passage, il doit présenter les objets qu’il a sur lui ou dans son sac, susceptibles de déclencher le système, puis refranchir le portail antivol.

Toute tentative de franchissement des portes de sortie avec un document non enregistré sur le compte lecteur pourra être considérée comme une tentative de vol et entraîner une interdiction de prêt de trois mois dans toutes les bibliothèques du réseau. Toute récidive de vol, avec ou sans détérioration du document, donne lieu à une interdiction de prêt d’un an.

Article 7 : Postes informatiques publics

Des postes informatiques sont mis à disposition des lecteurs essentiellement pour la consultation du catalogue, des sites et documents correspondants aux missions d’enseignement et de recherche de l'Université Clermont Auvergne et associés. Pour en disposer, les membres de la communauté universitaire devront utiliser leurs identifiants informatiques. Pour les lecteurs extérieurs, il leur faudra soit s'inscrire à la BU, soit présenter une pièce justifiant leur identité.

Les utilisateurs des postes informatiques des bibliothèques de l'UCA sont réputés avoir lu la charte informatique de l'Université et y avoir souscrit.

La consultation de sites et les téléchargements contraires à la législation française et à la charte informatique de l’université ou de l’école de tutelle sont interdits, notamment ceux faisant l’apologie de la violence, de la discrimination, ou de pratiques illégales telle que la pédophilie. De tels agissements délictueux entraînent une exclusion immédiate des locaux, par le personnel de la bibliothèque ou de la sécurité et une radiation de la liste des lecteurs inscrits.

L’utilisation d’ordinateurs portables est autorisée. Le branchement de ces appareils sur les prises électriques des salles de lecture n’engage pas la responsabilité de la bibliothèque en cas de panne ou de détérioration de ces appareils.

L’usage des ressources électroniques est soumis aux conditions légales d'utilisation.

Le prêt de tablettes numériques, d'ordinateurs portables, d'objets anatomiques sur place ou à domicile quand ce service est offert, est accordé à toute personne sur présentation d’une pièce justifiant l’identité ou de la carte d'étudiant. En cas de perte, vol ou déprédation, la valeur de remplacement est fixée selon les tarifs en vigueur de la BU de l'UCA.

 Article 8 : Respect de la bibliothèque, de ses usagers et de son personnel

Les bibliothèques sont un lieu d’étude et de recherche. Le silence est de rigueur : les téléphones portables doivent être éteints ou programmés en mode silencieux.

Le travail en groupe n’est autorisé que dans les espaces prévus spécifiquement pour cet usage.

L’accès à la bibliothèque est interdit aux animaux, à l’exception des chiens accompagnant les déficients visuels.

Il est interdit de manger et de boire, de parler à voix haute, de courir, de faire de la propagande, de distribuer ou d’afficher quoi que ce soit. Les dépôts d’affiches culturelles doivent être faits auprès du personnel de la bibliothèque. Il est interdit de se livrer à des manifestations religieuses au sein des bibliothèques. En outre, il est interdit de fumer, de vapoter et de cracher.

Les prises de photos, films, enregistrements sonores, reportages, interviews, sondages et enquêtes doivent faire l’objet d’une demande écrite d’autorisation auprès du responsable de la bibliothèque, et doivent se dérouler dans le respect de la législation sur le droit à l’image.

La détérioration des collections, des locaux ou du matériel, l’usage non autorisé ou frauduleux du matériel informatique, l’agression verbale ou physique à l’encontre des usagers ou du personnel, feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive des bibliothèques. Ces sanctions ne sont pas exclusives d’éventuelles poursuites judiciaires.

Il est recommandé aux lecteurs de ne pas laisser sans surveillance leurs affaires personnelles. La bibliothèque dégage toute responsabilité quant aux dommages qui pourraient survenir dans ses locaux, y compris le vol.

En cas de déclenchement d’une alarme, le public doit impérativement suivre les consignes données par le personnel.

Les lecteurs ne sont pas autorisés à réserver une place ou un ordinateur sans l'occuper. En cas de forte affluence, les effets personnels peuvent être déplacés par le personnel de la bibliothèque.

Article 9 : Application du règlement

Par le fait de son entrée ou de son inscription dans une ou plusieurs des bibliothèques de la BU de l'UCA, toute personne accepte de se conformer au présent règlement.

Le personnel des bibliothèques, sous la responsabilité du Directeur de la BU de l'UCA, est chargé de veiller à l’application du présent règlement.

Le règlement intérieur de la BU de l'UCA est porté à la connaissance du public par voie d’affichage, et consultable sur le portail de la BU.

Ce règlement a été validé par le Conseil de la documentation en date du 2 juillet 2013, avec prise d'effet immédiat. Il est régulièrement amendé et réactualisé. La dernière révision date du Conseil de la documentation du 22 juin 2020.